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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CDPA
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NATERR'A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATERR'A
CDPA, Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants

Numéro de dépôt :
3781932
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
NATERR\'A de CDPA

Présentation de la marque NATERR'A

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CDPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATERR'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDPA domicilié(e) ZI DU BIGNON - 44143 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDPA domicilié(e) ZI DU BIGNON - 44143 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque NATERR'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04 06 07 08 09 12 17 19 21 25 27 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATERR'A est expirée depuis le 12 novembre 2020.

CDPA a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV' , AMARANTE , Groupe Amarante , Amarante logistique


CDPA, Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants - ZI DU BIGNON - 44143 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


CDPA - ZI DU BIGNON - 44143 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°548988 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ;

Matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussettes ;

Gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.